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Questions avec réponses

204 questions

1. Question n° 02381 posée par M. Guy Schmaus

   Organisation en cinquième et quatrième d'un concours sur le conseil général

   Réponse du ministère : Éducation

   08/02/1979

   Pertinence

2. Question n° 28996 posée par M. Robert Pontillon

   CES des Hauts-de-Seine: diffusion d'une brochure sur le conseil général

   Réponse du ministère : Éducation

   08/02/1979

   Pertinence

3. Question n° 00295 posée par M. Jean-Paul Chambriard

   Maintien de la formation initiale des élèves instituteurs à l'Ecole normale de Haute-Loire

   Réponse du ministère : Éducation

   17/04/1986

   Pertinence

4. Question n° 00775 posée par M. Roland Courteau

   Mise en oeuvre de la désectorisation

   Réponse du ministère : Éducation

   08/05/1986

   Pertinence

5. Question n° 01107 posée par M. Marc Boeuf

   Gratuité scolaire dans le primaire

   Réponse du ministère : Éducation

   22/05/1986

   Pertinence

6. Question n° 01240 posée par M. Claude Huriet

   Financement des transports scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   29/05/1986

   Pertinence

7. Question n° 01525 posée par M. René Martin

   Collège Albert Thierry de Limay (Yvelines)

   Réponse du ministère : Éducation

   12/06/1986

   Pertinence

8. Question n° 02176 posée par M. Louis Souvet

   Modalités d'attribution des noms des établissements d'enseignement

   Réponse du ministère : Éducation

   17/07/1986

   Pertinence

9. Question n° 02333 posée par M. Michel Alloncle

   Attribution d'un nom à un établissement scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   31/07/1986

   Pertinence

10. Question n° 02499 posée par M. Michel Crucis

    Mise à disposition de certains personnels de l'éducation nationale dans le cadre de la décentralisation

    Réponse du ministère : Éducation

    14/08/1986

    Pertinence