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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 01970 posée par M. Henri Belcour

   Restructuration des régions SNCF

   Réponse du ministère : Transports

   10/07/1986

   Pertinence

2. Question n° 08435 posée par M. Jean-Paul Delevoye

   Suppressions de liaisons ferroviaires

   Réponse du ministère : Équipement

   10/11/1994

   Pertinence

3. Question n° 0951S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Liaison ferroviaire Lyon-Limoges

   Réponse du ministère : Équipement

   24/11/2000

   Pertinence

4. Question n° 34163 posée par M. Marcel Lesbros

   Desserte ferroviaire du massif alpin

   Réponse du ministère : Équipement

   05/07/2001

   Pertinence

5. Question n° 1172S posée par M. Gilbert Barbier

   Tracé de la branche Est du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du ministère : Équipement

   31/10/2001

   Pertinence

6. Question n° 1230S posée par M. Gérard Bailly

   Tracé des branches Sud et Est du TGV Rhin-Rhône

   Réponse du ministère : Enseignement professionnel

   20/12/2001

   Pertinence

7. Question n° 19450 posée par M. Gérard Roujas

   Création d'une plateforme aéroportuaire à Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   22/09/2005

   Pertinence

8. Question n° 21315 posée par M. Ivan Renar

   Pérennité des correspondances ferroviaires du Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   26/01/2006

   Pertinence

9. Question n° 21418 posée par M. Michel Sergent

   Perspectives de dessertes ferroviaires de la région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   26/01/2006

   Pertinence

10. Question n° 0325S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Desserte ferroviaire de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    30/10/2008

    Pertinence