Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 0388G posée par M. Alain Gournac

    Situation des aiguilleurs du ciel

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10623 posée par M. Georges Patient

    Sécurité aérienne en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03880 posée par M. Marcel Rainaud

    Défragmentation du ciel européen

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03519 posée par M. Charles Josselin

    Création d'un prestataire unique des services de navigation aérienne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07668 posée par M. Louis Souvet

    Dédommagements au titre de la grève des aiguilleurs du ciel

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06942 posée par Mme Hélène Luc

    Règlement du conflit de la navigation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06943 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Précisions sur les conditions de travail et de salaire des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06818 posée par M. Jean Francou

    Grèves des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0169G posée par M. Paul Seramy

    Poursuite de la grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06518 posée par M. Yves Le Cozannet

    Grève des contrôleurs aériens

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible