Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

  1. Question n° 16823 posée par M. Daniel Dubois

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16855 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Indemnité de résidence des fonctionnaires

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16987 posée par M. Bernard Frimat

    Statut des agents de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17117 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17216 posée par M. Ivan Renar

    Situation des animateurs et professionnels du sport (APS)

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17380 posée par Mme Françoise Henneron

    Régime indemnitaire de la filière sportive territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20568 posée par M. André Vézinhet

    Statut des établissements publics territoriaux de bassin (EPTB)

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20666 posée par M. Gérard Bailly

    Statut des directeurs d'EPCI

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1183S posée par M. André Vallet

    Effectifs des agents des communautés

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01473 posée par M. Paul Raoult

    Affiliation d'agents fonctionnaires de syndicats d'eau et d'assainissement à la CNRACL

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible