Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

58 questions

Question n° 0127G posée par M. François Lesein

Coopération intercommunale: prise en compte des spécificités des communes rurales

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

23/06/1989
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Claude Huriet

Coopération intercommunale

Réponse du ministère : Intérieur

30/04/1993
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Georges Mouly

Rôle et limite des "Pays"

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. Jean Boyer

Politique en faveur des pays

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Henri Revol

Coopération intercommunale

Réponse du ministère : Intérieur

19/06/1998
Pertinence
Question n° 0336G posée par M. Paul Girod

Evolution de la décentralisation

Réponse du ministère : Intérieur

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0343G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Dotation globale de fonctionnement

Réponse du ministère : Intérieur

12/05/2000
Pertinence
Question n° 0366G posée par M. André Dulait

Intercommunalité dans le marais poitevin

Réponse du ministère : Intérieur

23/06/2000
Pertinence
Question n° 0367G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Application de l'intercommunalité

Réponse du ministère : Intérieur

23/06/2000
Pertinence
Question n° 0415G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Natura 2000

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

08/12/2000
Pertinence