Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0019G posée par M. Jean Pourchet

    Simplification du bulletin de salaire

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0235G posée par M. Michel Duffour

    Mesures en faveur des exclus

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0224G posée par M. Jérôme Bascher

    Hausse de la CSG

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0264G posée par M. Rachid Temal

    Manifestations - climat social

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0328G posée par M. Claude Raynal

    Rapport Oxfam

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0352G posée par M. Daniel Chasseing

    Hausse des taxes sur les carburants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0465G posée par M. Michel Savin

    Sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0755G posée par M. Jérôme Bascher

    Programme de stabilité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible