Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 00256 posée par M. Bruno Belin

Rénovation de la cathédrale de Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

07/07/2022
Pertinence
Question n° 18512 posée par M. Yves Détraigne

Utilisation des dons versés pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

29/10/2020
Pertinence
Question n° 1319S posée par Mme Catherine Dumas

Utilisation des dons versés pour la reconstruction de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Réponse du Ministère de la culture

22/10/2020
Pertinence
Question n° 07587 posée par M. Bernard Bonne

Réforme de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

01/11/2018
Pertinence
Question n° 05690 posée par M. Bernard Bonne

Réforme de la distribution de la presse

Réponse du Ministère de la culture

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0332S posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal

Situation économique des opérateurs privés de l'archéologie préventive

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

19/04/2018
Pertinence
Question n° 09590 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Situation de la presse spécialisée au regard de l'augmentation des tarifs postaux

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

05/12/2013
Pertinence
Question n° 09545 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Conséquences de la hausse des tarifs postaux pour la presse spécialisée

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

28/11/2013
Pertinence
Question n° 09287 posée par M. Jean-Marie Bockel

Presse spécialisée et équité des aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence
Question n° 09290 posée par Mme Françoise Boog

Aides à la presse

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/11/2013
Pertinence