Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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939 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

839 questions

  1. Question n° 25869 posée par M. René Tinant

    Stages de formation: couverture sociale des personnes en chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25999 posée par M. Albert Pen

    Saint-Pierre-et-Miquelon : couverture sociale des agents non titulaires de l'Etat

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26100 posée par M. Marcel Gargar

    Guadeloupe: couverture sociale des membres du barreau

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 29016 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Couverture sociale des marins résidant à l'étranger: double cotisation

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 30481 posée par M. Pierre Vallon

    Femmes divorcées: couverture sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 31350 posée par M. Serge Mathieu

    Horaires de travail variables: couverture sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 32076 posée par M. Guy Robert

    Couverture sociale des chercheurs scientifiques

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 32355 posée par M. Pierre Croze

    Coopérants volontaires des organisations à but philanthropique: couverture sociale

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 32557 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Mères de famille résidant à l'étranger: couverture sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 32813 posée par M. René Chazelle

    Jeunes handicapés: couverture sociale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible