Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 11344 posée par M. Michel Doublet

    Crise laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0311G posée par M. François Fortassin

    Crise dans l'industrie laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0314G posée par M. Gérard Le Cam

    Crise dans l'industrie laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0317G posée par M. Gérard Bailly

    Crise dans l'industrie laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09646 posée par M. Charles Gautier

    Avenir de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04074 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des producteurs de lait et des éleveurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0755G posée par M. Henri Cabanel

    Mesures européennes en faveur de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15717 posée par Mme Catherine Deroche

    Demande de mise en oeuvre du programme de responsabilisation face au marché pour réguler le marché du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15763 posée par Mme Florence Lassarade

    Situation de la filière laitière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15846 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation des producteurs de lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible