Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 2196G posée par M. Alain Milon

    Pénurie de lits et de personnels dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2158G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1409S posée par Mme Catherine Dumas

    Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11264 posée par M. Philippe Bas

    Cumul emploi-retraite pour les assistants maternels et familiaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08516 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Limite d'âge pour le cumul entre emploi et retraite dans les hôpitaux publics

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 07824 posée par M. Claude Nougein

    Loi dite de modernisation du système de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0233S posée par M. Éric Bocquet

    Situation du centre hospitalier de Valenciennes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02991 posée par Mme Sophie Joissains

    Manque de médecins en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02125 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01738 posée par M. Daniel Laurent

    Adaptation aux marins titulaires des pensions de retraite anticipée

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible