Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

127 questions

Question n° 27827 posée par M. Charles de Cuttoli

Professeurs agrégés détachés: accès à la hors classe

Réponse du ministère : Relations extérieures

23/01/1986
Pertinence
Question n° 27566 posée par M. Charles de Cuttoli

Conditions d'affectation des enseignants français à l'étranger

Réponse du ministère : Relations extérieures

26/12/1985
Pertinence
Question n° 27350 posée par M. Charles de Cuttoli

Ecoles françaises de l'étranger: composition des conseils d'administration

Réponse du ministère : Relations extérieures

12/12/1985
Pertinence
Question n° 26761 posée par M. Charles de Cuttoli

Détachement de coopérants culturels en Turquie

Réponse du ministère : Relations extérieures

07/11/1985
Pertinence
Question n° 25844 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignants exerçant hors de France: limitation des temps de séjour

Réponse du ministère : Coopération

26/09/1985
Pertinence
Question n° 25560 posée par M. Charles de Cuttoli

Personnels enseignants en poste à l'étranger: promotion interne

Réponse du ministère : Relations extérieures

05/09/1985
Pertinence
Question n° 25561 posée par M. Charles de Cuttoli

Zaïre: indemnisation des Français dépossédés

Réponse du ministère : Relations extérieures

05/09/1985
Pertinence
Question n° 25421 posée par M. Charles de Cuttoli

Consuls honoraires et agents consulaires

Réponse du ministère : Relations extérieures

15/08/1985
Pertinence
Question n° 25306 posée par M. Charles de Cuttoli

Formalités civiles et administratives relevant de la compétence des consuls

Réponse du ministère : Relations extérieures

01/08/1985
Pertinence
Question n° 25111 posée par M. Charles de Cuttoli

Maroc: fiscalité des enseignants français

Réponse du ministère : Économie

25/07/1985
Pertinence