Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 22285 posée par M. André Lardeux

Situation des vétérans des essais nucléaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/03/2006
Pertinence
Question n° 25997 posée par Mme Dominique Voynet

Difficultés de développement de l'éolien liées aux servitudes militaires

Réponse du Ministère de la défense

18/01/2007
Pertinence
Question n° 26071 posée par M. Michel Moreigne

Installations classées relevant du ministère de la défense (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

25/01/2007
Pertinence
Question n° 02771 posée par M. Michel Moreigne

Suivi environnemental des sites du ministère de la défense (Creuse)

Réponse du Ministère de la défense

06/12/2007
Pertinence
Question n° 04813 posée par M. Roland Courteau

Nouvelles missions du Commissariat à l'énergie atomique

Réponse du Ministère de la défense

12/06/2008
Pertinence
Question n° 09605 posée par M. Christian Cointat

Îles éparses

Réponse du Ministère de la défense

16/07/2009
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini

Décharge de munitions militaires

Réponse du Ministère de la défense

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18868 posée par M. Philippe Paul

Plan d'exposition au bruit de la base aéronavale de Landivisiau

Réponse du Ministère de la défense

12/11/2015
Pertinence
Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

Réponse du Ministère de la défense

16/06/2016
Pertinence