Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 20109 posée par M. Robert Bret

Centre d'essais de lancement de missiles (CELM) de Toulon

Réponse du Ministère de la défense

27/10/2005
Pertinence
Question n° 0072C posée par Mme Leila Aïchi

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0075C posée par M. Jean-Marie Bockel

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0129G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Budget de la défense

Réponse du Premier ministre

29/03/2013
Pertinence
Question n° 05632 posée par M. Daniel Laurent

Budget de la défense

Réponse du Ministère de la défense

04/04/2013
Pertinence
Question n° 0335G posée par M. Christian Cambon

Budget de la défense

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

16/05/2014
Pertinence
Question n° 11879 posée par M. Daniel Laurent

Nouvelle baisse du budget de la défense

Réponse du Ministère de la défense

29/05/2014
Pertinence
Question n° 13339 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Effectifs du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense

16/10/2014
Pertinence
Question n° 15329 posée par M. Daniel Laurent

Révision de la loi de programmation militaire

Réponse du Ministère de la défense

19/03/2015
Pertinence