Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 17131 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures en faveur des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17577 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur l'entraînement d'avions militaires au-dessus de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21092 posée par M. Jean Louis Masson

    Liquidation des pensions des ouvriers de la base aérienne militaire de Frescaty

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24676 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnement du service des pensions du ministère de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07758 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan de restructuration des armées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09013 posée par M. Jean Louis Masson

    Compatibilité des fonctions de maire ou de président de conseil général avec celles d'officier de réserve

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16723 posée par M. Jean Louis Masson

    Assujettissement aux cotisations sociales des rémunérations des réservistes

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible