Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

283 questions

Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

Défense

Réponse du ministère : Défense

21/05/1998
Pertinence
Question n° 16688 posée par M. Didier Boulaud

Financement du programme FREMM

Réponse du Ministère de la défense

24/03/2005
Pertinence
Question n° 16798 posée par M. Georges Mouly

Situation des réservistes

Réponse du Ministère de la défense

31/03/2005
Pertinence
Question n° 16918 posée par M. Didier Boulaud

Modalités de la commande de cinquante-neuf avions Rafale

Réponse du Ministère de la défense

31/03/2005
Pertinence
Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

Politique de défense

Réponse du Premier ministre

08/04/2005
Pertinence
Question n° 17131 posée par M. Jean Louis Masson

Mesures en faveur des réservistes

Réponse du Ministère de la défense

14/04/2005
Pertinence
Question n° 17523 posée par M. Robert del Picchia

Journées d'appel de préparation à la défense à l'étranger

Réponse du Ministère de la défense

12/05/2005
Pertinence
Question n° 17577 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur l'entraînement d'avions militaires au-dessus de Grostenquin

Réponse du Ministère de la défense

12/05/2005
Pertinence
Question n° 19163 posée par M. Michel Moreigne

Politique d'accès aux archives militaires

Réponse du Ministère de la défense

25/08/2005
Pertinence
Question n° 0844S posée par Mme Hélène Luc

Situation des personnels de GIAT Industries

Réponse du Ministère de la défense

20/10/2005
Pertinence