Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

74 questions

Question n° 18307 posée par M. Jean Faure

Dégradation du marché du miel

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 21392 posée par M. Edouard Le Jeune

Dégradation du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/01/1985
Pertinence
Question n° 01914 posée par M. Jacques Chaumont

Difficultés de l'industrie champignonnière française

Réponse du ministère : Agriculture

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02745 posée par M. Roland Courteau

Dégradation du marché vinicole

Réponse du ministère : Agriculture

25/09/1986
Pertinence
Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

Situation économique des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Industrie

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03985 posée par M. Paul Souffrin

Restructuration de CdF chimie, azote et fertilisants sur le site de Carling (Moselle)

Réponse du ministère : Industrie

25/12/1986
Pertinence
Question n° 08123 posée par M. Robert Vizet

Situation de l'entreprise Calorstat de Dourdan (Essonne)

Réponse du ministère : Industrie

22/10/1987
Pertinence
Question n° 06331 posée par M. Jean Arthuis

Situation des producteurs ovins

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence
Question n° 06577 posée par M. Luc Dejoie

Situation des éleveurs de moutons des Pays de la Loire

Réponse du ministère : Agriculture

12/10/1989
Pertinence
Question n° 06626 posée par M. Michel Alloncle

Production ovine française

Réponse du ministère : Agriculture

19/10/1989
Pertinence