Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0720G posée par Mme Annie Le Houerou

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0497G posée par Mme Michelle Meunier

    Remboursement des frais dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2090G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0218G posée par M. Dominique Watrin

    Situation dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22022 posée par M. Cyril Pellevat

    Coût des actes de radiothérapie dans le secteur public hospitalier

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 20587 posée par M. Hervé Marseille

    Arrêté portant fixation des tarifs de remboursement des actes de radiothérapie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0911S posée par M. Pierre Laurent

    Hôpital Nord du Grand Paris

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0092C posée par M. Yves Daudigny

    Situation des hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0151G posée par M. Guy Fischer

    Déremboursement des médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0155S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien sur le site de Clocheville de l'hôpital pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible