Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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146 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 18797 posée par M. Dominique Leclerc

    Associations de lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 19345 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Revalorisation des retraites des non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19842 posée par M. André Vantomme

    Soutien budgétaire à la lutte contre l'illettrisme

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19997 posée par M. Jacques Siffre

    Revalorisation des retraites des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01907 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Inflation normative

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02814 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Stratégie de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03422 posée par M. René-Pierre Signé

    Plan stratégique de Météo-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0177S posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir du bassin d'emploi de Château-Chinon

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04140 posée par M. Thierry Foucaud

    Maintien en activité des stations Météo-France de Boos et du Havre

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0124G posée par M. Jean-Claude Danglot

    Situation économique et financière de la France

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    Pertinence Très faible