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212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
143 questions
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Question n° 17352 posée par M. Yves Détraigne
Place du livre scolaire à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20042 posée par M. Yves Détraigne
Arrêté du 26 juillet 2005 fixant les conditions d'attribution d'une mention complémentaire aux lauréats de certaines sections du concours externe du CAPES
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23619 posée par M. Yves Détraigne
Fixation des tarifs de cantine scolaire par les collectivités locales
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne
Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
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Question n° 25788 posée par M. Yves Détraigne
Enseignement des langues et cultures des pays d'origine dans les écoles élémentaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne
Scolarité des enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne
Lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 0041G posée par M. Yves Détraigne
Universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03158 posée par M. Yves Détraigne
Conséquence de l'abandon programmé de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03326 posée par M. Yves Détraigne
Autorité des enseignants sur leurs élèves
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence