Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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220 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

149 questions

  1. Question n° 0229S posée par M. Yves Détraigne

    Développement des réseaux de soins et accès à la santé pour tous

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03750 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement de l'histoire-géographie en classe de première et terminale scientifiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 03764 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes des maîtres de l'enseignement privé sous contrat avec l'État

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 03854 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du don de sang et de plasma

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03858 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04014 posée par M. Yves Détraigne

    Libre choix, par les consommateurs, de leur réparateur automobile

    Réponse du Ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04086 posée par M. Yves Détraigne

    Obligation communale en matière d'entretien des tombes des anciens combattants

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Forte

  8. Question n° 04087 posée par M. Yves Détraigne

    Démographie des gynécologues médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04511 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir du règlement sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04514 posée par M. Yves Détraigne

    Financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte