Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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556 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

359 questions

  1. Question n° 07552 posée par M. Yves Détraigne

    Programme de médiation canine ARION

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06436 posée par M. Yves Détraigne

    Surexposition des jeunes enfants aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06467 posée par M. Yves Détraigne

    Situation alarmante des covid longs

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06235 posée par M. Yves Détraigne

    Mise en place d'un chèque alimentaire pour les produits sains

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06240 posée par M. Yves Détraigne

    Développement de la téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 06241 posée par M. Yves Détraigne

    Prévenir les accidents cardio-vasculaires

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  7. Question n° 06243 posée par M. Yves Détraigne

    Recherche sur la maladie de Charcot

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06068 posée par M. Yves Détraigne

    Situation humanitaire des enfants au Yémen

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05832 posée par M. Yves Détraigne

    Avenir des petites maternités

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 05710 posée par M. Yves Détraigne

    Vaccination généralisée contre le papillomavirus dans les collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte