Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

    Récupération des DASRI des personnes en auto soins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00080 posée par M. Yves Détraigne

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03206 posée par M. Ambroise Dupont

    Projet de décret relatif aux conditions d'entreposage et de collecte des déchets d'activité de soins à risques infectieux des particuliers en auto-traitement (DASRI)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06975 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07112 posée par Mme Brigitte Bout

    Organisation d'un système de collecte et d'élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07134 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07491 posée par Mme Patricia Schillinger

    Collecte des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09921 posée par M. André Vantomme

    Traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10988 posée par M. Roland Courteau

    Déchets d'activités de soins à risque infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11577 posée par M. Éric Doligé

    Traitement des déchets d'activités de soins

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne