Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 11043 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Evaluation de la qualité des nouveaux bacheliers

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11422 posée par M. Henri Collette

    Cartes académiques des BTS, des " prépas ", des IUT et des DEUG

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 06534 posée par M. Georges Gruillot

    Développement de l'enseignement supérieur technologique

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18242 posée par M. Emmanuel Hamel

    Encadrement pédagogique des étudiants et élargissement de l'apprentissage aux disciplines voisines de leur spécialité

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02903 posée par M. Bernard Plasait

    Réforme de la filière technologique supérieure

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02904 posée par M. Bernard Plasait

    Ouverture des filières sélectives courtes technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 12997 posée par M. Emmanuel Hamel

    Accueil des bacheliers technologiques dans les instituts universitaires de technologie

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 12998 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des actions de réorientation en institut universitaire de technologie et en sections de techniciens supérieurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 20790 posée par M. Emmanuel Hamel

    Université : diminution des inscriptions en sciences

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20798 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement dans les universités de l'utilisation des nouvelles technologies

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne