Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 02318 posée par M. Daniel Percheron

Développement du domaine de la formation dans le département du Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1988
Pertinence
Question n° 02804 posée par M. Daniel Percheron

Situation du Pas-de-Calais dans le domaine de la formation

Réponse du ministère : Éducation

15/12/1988
Pertinence
Question n° 05691 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05712 posée par M. Jacques Habert

Inscriptions dans les universités parisiennes

Réponse du ministère : Éducation

13/07/1989
Pertinence
Question n° 05933 posée par M. Hubert Martin

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

03/08/1989
Pertinence
Question n° 06025 posée par M. Jacques Machet

Inscription à l'université

Réponse du ministère : Éducation

10/08/1989
Pertinence
Question n° 11043 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evaluation de la qualité des nouveaux bacheliers

Réponse du ministère : Éducation

19/07/1990
Pertinence
Question n° 11422 posée par M. Henri Collette

Cartes académiques des BTS, des " prépas ", des IUT et des DEUG

Réponse du ministère : Éducation

30/08/1990
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Emmanuel Hamel

Encadrement pédagogique des étudiants et élargissement de l'apprentissage aux disciplines voisines de leur spécialité

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence
Question n° 02903 posée par M. Bernard Plasait

Réforme de la filière technologique supérieure

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence