Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 04151 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réforme du DEUG: date

Réponse du ministère : Éducation

28/01/1982
Pertinence
Question n° 17683 posée par M. Daniel Percheron

Délais d'obtention du DEUG: assouplissement de la réglementation

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1984
Pertinence
Question n° 00183 posée par M. Pierre Vallon

Centres de formation pédagogique de l'enseignement catholique préparation par les étudiants d'un DEUG universitaire

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 03929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Val d'Oise: suppression de postes de professeurs d'école normale

Réponse du ministère : Éducation

18/12/1986
Pertinence
Question n° 04233 posée par M. Jacques Carat

Enseignants du second degré affectés dans des établissements d'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

22/01/1987
Pertinence
Question n° 00338 posée par M. Pierre Brantus

Réforme des études de droit

Réponse du ministère : Éducation

23/06/1988
Pertinence
Question n° 00603 posée par M. Edouard Le Jeune

Habilitation de l'université Rennes II à délivrer un DEUG de breton

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1988
Pertinence
Question n° 01168 posée par M. Bernard Legrand

DEUG de Breton celtique

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1988
Pertinence
Question n° 01612 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02571 posée par M. Pierre Brantus

Conditions d'inscription dans les universités

Réponse du ministère : Éducation

01/12/1988
Pertinence