Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 06578 posée par M. Serge Mathieu

Action de la délégation interministérielle à la ville

Réponse du ministère : Ville

05/03/1998
Pertinence
Question n° 08302 posée par M. Emmanuel Hamel

Maintien des zones de redynamisation urbaine et des zones franches urbaines

Réponse du ministère : Ville

14/05/1998
Pertinence
Question n° 08509 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des zones de redynamisation urbaine et des zones franches

Réponse du ministère : Ville

21/05/1998
Pertinence
Question n° 10996 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan du programme Ville Vie Vacances 1998 dans le département du Rhône

Réponse du ministère : Ville

24/09/1998
Pertinence
Question n° 13910 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions du Conseil national des villes

Réponse du ministère : Ville

04/02/1999
Pertinence
Question n° 16702 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévention et sécurité : mobilisation des conseils généraux et des régions

Réponse du ministère : Ville

27/05/1999
Pertinence
Question n° 24199 posée par M. Emmanuel Hamel

Création pour les personnes les plus démunies d'une carte téléphonique prépayée

Réponse du ministère : Ville

06/04/2000
Pertinence
Question n° 24200 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la violence à l'école

Réponse du ministère : Ville

06/04/2000
Pertinence
Question n° 30908 posée par M. Emmanuel Hamel

Travail de la langue dans la politique de la ville

Réponse du ministère : Ville

01/02/2001
Pertinence
Question n° 32200 posée par M. René Trégouët

Banalisation du sentiment raciste en France

Réponse du ministère : Ville

29/03/2001
Pertinence