Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

268 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

252 questions

Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy

Avenir de l'abbaye de Saint-Savin

Réponse du Ministère de la culture

25/04/2024
Pertinence
Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin

Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin

Réponse du Ministère de la culture

11/04/2024
Pertinence
Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin

Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 09762 posée par M. Aymeric Durox

Demande d'inscription aux monuments historiques du Château de Bellefontaine, propriété de la mairie de Paris

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 07831 posée par M. Michel Dagbert

Financement plancher relatif au label « scène de musique actuelle »

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07833 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

Délai de recours contre un avis de l'architecte des bâtiments de France

Réponse du Ministère de la culture

13/07/2023
Pertinence
Question n° 07675 posée par M. Fabien Genet

Aides financières aux communes pour la réfection des bâtiments classés monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

06/07/2023
Pertinence
Question n° 0719S posée par M. Bruno Rojouan

Fouilles archéologiques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

01/06/2023
Pertinence
Question n° 0725S posée par M. Jean-Jacques Panunzi

Transfert d'oeuvres corses dans les musées insulaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06778 posée par M. Bruno Rojouan

Protection et sauvegarde des églises rurales en France

Réponse du Ministère de la culture

18/05/2023
Pertinence