Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

52 questions

Question n° 11946 posée par M. Claude Huriet

Situation au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/08/1995
Pertinence
Question n° 13114 posée par M. Claude Huriet

Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le Panchem Lama

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/1995
Pertinence
Question n° 13134 posée par M. Georges Mouly

Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le Panchem Lama

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/12/1995
Pertinence
Question n° 13261 posée par M. Bernard Seillier

Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le Panchem Lama

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/12/1995
Pertinence
Question n° 13310 posée par M. Bernard Barbier

Disparition d'un enfant tibétain reconnu comme étant le panchen lama

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/01/1996
Pertinence
Question n° 13619 posée par M. Marcel Bony

Exercice de la liberté spirituelle du peuple tibétain

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/1996
Pertinence
Question n° 14425 posée par M. Claude Huriet

Violations des droits de l'homme par la Chine au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/03/1996
Pertinence
Question n° 14543 posée par M. Claude Huriet

Disparition d'un jeune enfant tibétain

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/03/1996
Pertinence
Question n° 14629 posée par M. Philippe Richert

Droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/03/1996
Pertinence
Question n° 14817 posée par M. Nicolas About

Situation des droits de l'homme en Chine

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/04/1996
Pertinence