Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 15964 posée par M. Roland du Luart

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 15969 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 15986 posée par M. Michel Alloncle

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 15997 posée par M. Fernand Demilly

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 15998 posée par M. Philippe de Bourgoing

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16007 posée par M. François Autain

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16021 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16023 posée par M. Jean Pourchet

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16035 posée par M. Michel Charzat

Restrictions à la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16065 posée par M. Edouard Le Jeune

Restrictions de la liberté du culte au Tibet

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/06/1996
Pertinence