Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 21004 posée par Mme Patricia Schillinger

Droits de l'homme au Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères

29/12/2005
Pertinence
Question n° 0095G posée par M. Thierry Repentin

Situation au Tibet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0098G posée par M. Jean-François Humbert

Situation au Tibet

Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

28/03/2008
Pertinence
Question n° 0242G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

La Chine

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 07517 posée par M. Jacky Le Menn

Positionnement du Gouvernement français sur les libertés en Chine et au Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. André Gattolin

Tibet

Réponse du Ministère des droits des femmes

12/04/2013
Pertinence
Question n° 17111 posée par M. Michel Raison

Situation au Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

02/07/2015
Pertinence
Question n° 17411 posée par M. Alain Houpert

Causes du décès d'un éminent moine tibétain

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

23/07/2015
Pertinence
Question n° 24439 posée par M. Michel Raison

Monastère tibétain de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 24771 posée par M. Michel Raison

Atteintes au droits du peuple tibétain

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

26/01/2017
Pertinence