Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 02429 posée par M. Luc Dejoie

Représentativité au sein de la convention nationale des orthophonistes

Réponse du ministère : Solidarité

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03000 posée par M. Luc Dejoie

Baisse du taux de marque des pharmaciens sur les médicaments

Réponse du ministère : Solidarité

12/01/1989
Pertinence
Question n° 03001 posée par M. Luc Dejoie

Financement de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

12/01/1989
Pertinence
Question n° 05062 posée par M. Luc Dejoie

Professions libérales et déplafonnement du plafond des cotisations d'allocations familiales

Réponse du ministère : Solidarité

08/06/1989
Pertinence
Question n° 05231 posée par M. Luc Dejoie

Refus de création d'un centre d'aide par le travail à Gétigné (Loire-Atlantique)

Réponse du ministère : Handicapés

15/06/1989
Pertinence
Question n° 05757 posée par M. Luc Dejoie

Crédits affectés à la lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Solidarité

20/07/1989
Pertinence
Question n° 05760 posée par M. Luc Dejoie

Situation des orthophonistes du secteur hospitalier

Réponse du ministère : Solidarité

20/07/1989
Pertinence
Question n° 08896 posée par M. Luc Dejoie

Statut des directeurs des établissements sociaux et médico-sociaux

Réponse du ministère : Affaires sociales

15/03/1990
Pertinence
Question n° 09983 posée par M. Luc Dejoie

Cotisations sociales des professions libérales

Réponse du ministère : Solidarité

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10978 posée par M. Luc Dejoie

Situation des psychologues de santé

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1990
Pertinence