Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 08736 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression d'emplois civils à la suite des restructurations militaires dans la région messine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09108 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des restructurations militaires pour les fonctionnaires civils des armées et les ouvriers d'État

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09109 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10165 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression d'emplois civils à la suite des restructurations militaires dans la région messine

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10166 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences des restructurations militaires pour les fonctionnaires civils des armées et les ouvriers d'État

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10774 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétrocession des emprises foncières libérées par l'armée

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12568 posée par M. Jean Louis Masson

    Rétrocession des emprises foncières libérées par l'armée

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Moyenne