Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

126 questions

  1. Question n° 29922 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation en République de Djibouti

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07431 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la cinquième édition du Printemps des musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14716 posée par Mme Muguette Dini

    Enseignement de la natation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0415G posée par Mme Muguette Dini

    Fichier des surendettés

    Réponse du Ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16143 posée par Mme Muguette Dini

    Enseignement du chinois

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 16144 posée par Mme Muguette Dini

    Distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Forte

  7. Question n° 16943 posée par Mme Muguette Dini

    Recrutements pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0738S posée par Mme Muguette Dini

    Réglementation applicable aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0741S posée par Mme Françoise Férat

    Modalités d'évaluation des élèves

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17437 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte