Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 20685 posée par M. Bernard Piras

    Plan national maladies rares 2005-2008

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20736 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Modalités d'application du plan national maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21417 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir de la Fédération des maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14525 posée par M. François Marc

    Devenir de la CLCV du Finistère

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15938 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pour une meilleure prise en compte des besoins des centres sociaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17584 posée par M. Jacques Mahéas

    Financement du planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05996 posée par M. René-Paul Savary

    Espaces de rencontre et convention d'objectifs et de gestion entre la CNAF et la DGCS

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09024 posée par Mme Annie David

    Situation des centres sociaux et des postes « Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09736 posée par M. Claude Dilain

    Financement des associations départementales d'écoute des adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10577 posée par Mme Annie David

    Situation des centres sociaux et des postes « Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire »

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible