Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

78 questions

Question n° 17728 posée par M. André Vantomme

Durée des phases d'étude de construction de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

19/05/2005
Pertinence
Question n° 18370 posée par M. Georges Othily

Droits des gendarmes originaires d'un département d'outre-mer

Réponse du Ministère de la défense

30/06/2005
Pertinence
Question n° 19523 posée par M. Hubert Haenel

Montant des crédits affectés aux réservistes de la gendarmerie nationale

Réponse du Ministère de la défense

29/09/2005
Pertinence
Question n° 20202 posée par M. Jean Louis Masson

Procédure de dissolution d'une brigade territoriale de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

03/11/2005
Pertinence
Question n° 23644 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Équipement de la police d'une nouvelle arme Taser

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

22/06/2006
Pertinence
Question n° 23911 posée par M. Jacques Mahéas

Dangers que représente la nouvelle arme Taser

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

13/07/2006
Pertinence
Question n° 24331 posée par M. Jean-Paul Alduy

Logement des personnels de gendarmerie sur le territoire de la communauté de brigades

Réponse du Ministère de la défense

07/09/2006
Pertinence
Question n° 25861 posée par M. Jean Louis Masson

Reconstruction de la gendarmerie de Faulquemont

Réponse du Ministère de la défense

04/01/2007
Pertinence
Question n° 26350 posée par M. Louis Souvet

Mise en service du VBCI

Réponse du Ministère de la défense

22/02/2007
Pertinence
Question n° 00303 posée par M. Jean Louis Masson

Location par l'État des casernes de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

05/07/2007
Pertinence