Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

172 questions

Question n° 0011G posée par M. Martial Taugourdeau

Interdiction de la culture du maïs transgénique

Réponse du ministère : Agriculture

21/02/1997
Pertinence
Question n° 0009G posée par M. Jean-Paul Amoudry

Prolifération des normes

Réponse du ministère : Intérieur

14/11/1997
Pertinence
Question n° 0014G posée par M. Philippe Marini

Privatisation du Crédit lyonnais

Réponse du ministère : Budget

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0088G posée par M. Bernard Plasait

Recrutement de jeunes policiers

Réponse du ministère : Outre-mer

05/02/1999
Pertinence
Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

Réponse du ministère : Santé

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0176G posée par M. Joël Bourdin

Poulets contaminés à la dioxine - volet agricole

Réponse du ministère : Agriculture

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0214G posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Unification des réseaux d'établissement de l'assiette et de perception des recettes fiscales

Réponse du ministère : Économie

05/11/1999
Pertinence
Question n° 0251G posée par M. Thierry Foucaud

Situation dans les hôpitaux

Réponse du ministère : Emploi

17/12/1999
Pertinence
Question n° 0272G posée par M. André Dulait

Réorganisation des services fiscaux

Réponse du ministère : Économie

04/02/2000
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence