Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1841 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1644 questions

  1. Question n° 1264S posée par M. Akli Mellouli

    Projet de navettes fluviales franciliennes de transport de passagers

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10639 posée par M. Édouard Courtial

    Pour une meilleure gestion budgétaire des monuments historiques nationaux implantés dans nos villes et nos villages

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1075S posée par M. Jean-François Longeot

    Éligibilité au fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée d'aménagements de routes nationales sous maîtrise d'ouvrage des départements

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09888 posée par M. Mickaël Vallet

    Protéger la lettre de Robespierre adressée à Danton

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0904S posée par M. Serge Mérillou

    Murs de soutènement et responsabilité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08960 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Implantations non consenties d'antennes-relais dans des territoires, sites naturels et bassins de vie sensibles

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0865S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Manque de concertation des élus locaux pour l'implantation d'antennes relais sur leur territoire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08756 posée par Mme Catherine Dumas

    Multiplication des opérations commerciales dangereuses dans les rues de Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08347 posée par Mme Sabine Drexler

    Nécessité d'accompagner les collectivités territoriales dans leurs projets de rénovation énergétique de logements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08363 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable à certaines représentations théâtrales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Très faible