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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Eclairage et signalisation des poids lourds

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   31/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0236G posée par M. Bernard Plasait

   Service minimum garanti dans les transports publics

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   05/12/2003

   Pertinence

3. Question n° 04931 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Projet de suppression du décret n° 2002-399 relatif à l'aide personnalisée au logement

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   26/12/2002

   Pertinence

4. Question n° 0001G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Usines GEC-Alsthom de Belfort

   Réponse du ministère : Industrie

   15/05/1998

   Pertinence

5. Question n° 0011G posée par M. Jean Pourchet

   Aménagement du réseau TGV dans le Doubs et dans le Jura

   Réponse du ministère : Logement

   16/01/1998

   Pertinence

6. Question n° 13158 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Obligation d'équipement en éthylotest des véhicules

   Réponse du ministère : Équipement

   14/12/1995

   Pertinence

7. Question n° 08594 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Contribution des communes en contrepartie des missions d'aide technique à la gestion communale

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   17/11/1994

   Pertinence

8. Question n° 08325 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

   Révision de la politique de réhabilitation du patrimoine et APL

   Réponse du ministère : Équipement

   29/10/1987

   Pertinence