Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 18437 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Programme de travail forcé au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

29/10/2020
Pertinence
Question n° 15626 posée par M. Michel Raison

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Maurice Antiste

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13697 posée par M. Michel Raison

Succession du Dalaï-Lama

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/01/2020
Pertinence
Question n° 10690 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2019
Pertinence
Question n° 09494 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Situation au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

21/03/2019
Pertinence
Question n° 05611 posée par M. Michel Raison

Liberté d'opinion et d'expression au Tibet

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/06/2018
Pertinence
Question n° 25009 posée par M. Michel Amiel

Situation de l'académie bouddhiste tibétaine de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/02/2017
Pertinence
Question n° 24439 posée par M. Michel Raison

Monastère tibétain de Larung Gar

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 19548 posée par M. Michel Raison

Situation de Thabkhe Gyatso

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

07/01/2016
Pertinence