Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès

    Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18155 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23746 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Élaboration d'un "code électoral" des Français établis hors de France

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00651 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux : clauses contractuelles de renonciation à l'immunité de juridiction

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00952 posée par M. Marcel Rainaud

    Respect du droit d'asile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01292 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des droits de l'homme en Syrie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03046 posée par M. Bernard Piras

    Peine de mort au Japon

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03666 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation des droits de l'homme en Chine populaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03831 posée par M. Bernard Piras

    Situation au Pérou

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible