Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

319 questions

  1. Question n° 16418 posée par Mme Christiane Demontès

    Respect des principes démocratiques et des droits de l'homme au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0473G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16788 posée par M. Michel Moreigne

    Respect des droits de l'homme en Tchétchénie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17697 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France quant à l'instauration de la démocratie au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 18155 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation au Togo

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18982 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Pratique des représentations françaises à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19262 posée par M. André Rouvière

    Situation de la communauté Hmong au Laos

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19350 posée par M. Roger Madec

    Situation des droits de l'homme en Iran

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19609 posée par M. Richard Yung

    Situation de la communauté Hmong au Laos

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0826S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

    Ratification de la convention des Nations unies sur la protection des droits des travailleurs migrants et des membres de leur famille

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible