Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
45 questions
-
Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22401 posée par Mme Christiane Demontès
Destruction du site archéologique de Djoulfa
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 22576 posée par Mme Christiane Demontès
Résolution du Parlement européen relative aux droits de l'homme au Cambodge, au Laos et au Vietnam
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 1071S posée par M. Roland Ries
Défense de la vocation européenne de Strasbourg
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
-
Question n° 01394 posée par M. Jean Louis Masson
Transports de prisonniers par la CIA dans l'espace aérien européen
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
-
Question n° 01716 posée par M. Jean Louis Masson
Immixtion de l'État dans l'évaluation de la légitimité des croyances religieuses
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 03507 posée par M. Jacques Legendre
Risque de chevauchement des travaux du Conseil de l'Europe par l'Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 03812 posée par M. Marcel Rainaud
Situation au Tibet
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 0098G posée par M. Jean-François Humbert
Situation au Tibet
Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme
Pertinence
-
Question n° 04198 posée par M. Jean-Marc Pastor
Principe d'un recours suspensif dans la procédure accélérée de droit d'asile
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire
Pertinence