Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 22731 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort dramatique des Yézidis

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10228 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort de la Syrienne Razan Zeitouneh

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08260 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Persécution des Rohingyas en Birmanie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05832 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Incidences de l'accord franco-turc portant coopération en matière de sécurité intérieure du 7 octobre 2011

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12527 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Arrestation récente par les autorités iraniennes de Jafar Panahi

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09363 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Conditions de détention de Aung San Suu Kyi

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11351 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Journée universelle des droits de l'enfant

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible