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Questions avec réponses

510 questions

1. Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

   Situation des micro-centrales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   16/12/2004

   Pertinence

2. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Production d'électricité par éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004

   Pertinence

3. Question n° 16487 posée par M. Robert Hue

   Déplacement de la ligne à très haute tension de Louvres (Val d'Oise)

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   10/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 16490 posée par M. Roger Karoutchi

   Baisse des tarifs EDF pour les entreprises

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert

   Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/03/2005

   Pertinence

6. Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert

   Conditions d'achat de l'électricité renouvelable

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/03/2005

   Pertinence

7. Question n° 16614 posée par M. Simon Sutour

   Tarification EDF-GDF pour les collectivités locales

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/03/2005

   Pertinence

8. Question n° 16738 posée par M. Jean-Pierre Masseret

   Compensation des charges de production d'électricité pour les DNN

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/03/2005

   Pertinence

9. Question n° 16879 posée par M. Michel Sergent

   Production d'énergie solaire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   31/03/2005

   Pertinence

10. Question n° 17068 posée par M. Philippe Dallier

    Fourniture d'électricité par EDF à des occupants illégaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    14/04/2005

    Pertinence