Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 1387S posée par M. Michel Canévet

    Non-application du Ségur de la santé aux personnels de santé intervenant à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19155 posée par Mme Annick Jacquemet

    Dispositions prises par le décret n° 2020-1152 du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19393 posée par Mme Patricia Demas

    Personnels soignants à domicile et Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19425 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Prime pour les agents du secteur social, médico-social, et de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19489 posée par M. Philippe Folliot

    Personnels soignants à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1433S posée par M. Stéphane Sautarel

    Personnels des services de soins infirmiers à domicile et autres établissements

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19899 posée par M. François Bonhomme

    Intégration des personnels soignants à domicile dans le dispositif du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19962 posée par M. Rémy Pointereau

    Intégration des soins à domicile dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 21721 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Rémunération des aides-soignantes employées au sein des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible