Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 19489 posée par M. Philippe Folliot

    Personnels soignants à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19714 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Situation des personnels du secteur médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19830 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19899 posée par M. François Bonhomme

    Intégration des personnels soignants à domicile dans le dispositif du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19910 posée par Mme Vivette Lopez

    Équité dans la valorisation du personnel de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19930 posée par Mme Maryse Carrère

    Conséquences négatives du Ségur de la santé pour certains personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19962 posée par M. Rémy Pointereau

    Intégration des soins à domicile dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20206 posée par M. Frédéric Marchand

    Situation des aides-soignants et des auxiliaires de vie du service des soins infirmiers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20460 posée par M. Gilbert Favreau

    Prime pour les salariés des services de soins infirmiers à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 21241 posée par Mme Chantal Deseyne

    Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne