Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 19796 posée par M. Daniel Laurent

    Complément de traitement indiciaire et personnels des structures sociales et médico-sociales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19930 posée par Mme Maryse Carrère

    Conséquences négatives du Ségur de la santé pour certains personnels soignants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20992 posée par M. Franck Menonville

    Personnels exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21388 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Ségur de la santé et disparité de traitement entre agents et salariés du médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21544 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ségur de la santé et revalorisation salariale des métiers paramédicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21605 posée par M. Yves Bouloux

    Exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21610 posée par M. Didier Marie

    Oubliés du Segur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22002 posée par Mme Else Joseph

    Extension du complément de traitement indiciaire aux professionnels des établissements publics médico-sociaux autonomes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 22154 posée par M. Franck Montaugé

    Revalorisation salariale des professionnels des secteurs social, médico-social et sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1686S posée par M. Bruno Belin

    Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne