Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 20433 posée par M. Olivier Paccaud

    Surcroît de travail administratif des médecins dans la transmission des données Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20185 posée par M. Yves Détraigne

    Désignation de personnes de confiance pour les résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20030 posée par M. Jean Louis Masson

    Visites aux personnes âgées en maison de retraite

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18706 posée par M. Jean Louis Masson

    Visites aux personnes âgées en maison de retraite

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15675 posée par M. Loïc Hervé

    Dépistage systématique dans tous les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes avant la mise en oeuvre du déconfinement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15772 posée par M. Philippe Mouiller

    Nécessité pour les aides à domicile de bénéficier en priorité de tests de dépistage du Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14904 posée par Mme Angèle Préville

    Équipements de protection individuels contre le covid-19 dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14931 posée par M. Pascal Savoldelli

    Moyens des établissements d'hébergement de personnes âgées dépendantes dans le Val-de-Marne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 14939 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes charentais face à la pandémie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 14968 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes face à la pandémie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte