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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0277S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir du service des ressortissants résidant à l'étranger de Château-Chinon
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0177S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir du bassin d'emploi de Château-Chinon
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. René-Pierre Signé
Avenir de l'établissement d'imprimerie de l'armée de terre
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0353S posée par M. René-Pierre Signé
Devenir de l'établissement d'impression de l'armée implanté à Château-Chinon (Nièvre)
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0270S posée par M. René-Pierre Signé
Accueil au lycée professionnel de Château-Chinon d'enfants remplissant les conditions d'admission dans les lycées militaires
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence