Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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102 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 33884 posée par M. Charles Zwickert

    Sociétés de développement régional: représentation des EPR

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 34190 posée par M. Pierre Vallon

    EPR: intervention en matière d'aide au développement industriel

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21381 posée par M. Georges Berchet

    Extension du bénéfice de la subvention compensatoire de l'exonération de la taxe sur les propriétés bâties aux départements et EPR

    Réponse du ministère : Budget et consommation

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 00098 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Avenir de l'industrie nucléaire française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18090 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Déclarations de l'ambassadeur des Etats-Unis au Mexique

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0125S posée par M. Alain Gournac

    Lutte contre le bruit causé par les survols aériens

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10178 posée par M. Emmanuel Hamel

    Construction d'un prototype de réacteur nucléaire European pressurized reactor (EPR)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10586 posée par M. Dominique Leclerc

    Renouvellement du parc des centrales nucléaires françaises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0018G posée par M. Henri Weber

    Politique énergétique

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 12987 posée par M. Emmanuel Hamel

    Gestion et renouvellement du parc de centrales nucléaires confié à Electricité de France

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible